Jacques Peltier

De: PELTIER Jacques
Francis, Noël, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A(source BOMJ)
conférés
15 Mai 201215/05/2012
De: Peltier (Jacques, Francis)
président de la Commission nationale paritaire de la banque. Chevalier du 11 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-11"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Peltier (Jacques, Francis, Noël)
président de la Commission nationale paritaire de la banque; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de l'économie, des finances et du budget
34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990